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Bonjour à tous,

Ce vendredi 1er juillet, la DRAJES a organisé une réunion en visio pour le lancement officiel en Hauts-de-France de Pass’Sport 2022, en présence de Stéphanie HOCDE LABAU, Référente Nationale Pass’sport à la Direction des sports au Ministère des sports.Je reprends ci-dessous les éléments de l’opération. Je vous en avais communiqué une bonne partie dans mon mail du 27 avril, mais il y a quelques nouveautés dont je vous fait part également.Je tiens à vous rappeler l’enjeu essentiel de ce dispositif pour inciter et faciliter la venue des jeunes dans nos clubs, surtout des jeunes qui n’y viennent pas spontanément y faire du sport. Il faut aller les chercher au plus près pour les motiver. Cela passera par la mobilisation de tous les partenaires de proximité.PériodePour être plus lisible, elle va du 1er juin au 31 décembre pour répondre aux fédérations qui font les inscriptions avant les congés d’été.Bénéficiairescomme en 2021, les enfants bénéficiant de l’allocation de rentrée scolaire ou de l’aide aux personnes en situation de handicap (jusque 28 ou 30 ans) ;Nouveauté : les étudiants bénéficiant d’une bourse d’État ou d’une bourse région pour les formations sanitaires et sociales, et ceux recevant une aide du CROUS.Simplification : un courriel et/ou un SMS va être envoyé à chacun des bénéficiaires avec un code alphanumérique de 9 caractères – chiffres et/ou lettres ; ce code est individuel.Aide aux bénéficiairesElle reste de 50 € sous forme de déduction au moment de l’adhésion.Si vous ne voulez pas déduire de facto cette somme, demandez un chèque de caution ou de garantie (je ne sais le nom le plus adéquat) qui sera détruit ou retourné au moment du remboursement par l’ASP, voir ci-après. Faire payer l’adhésion complète en promettant un remboursement ultérieur au bénéficiaire n’est pas dans l’esprit du dispositif.StructuresComme en 2021, les clubs affiliés à une fédération (sauf UNSS, USEP et retraite sportive) et les clubs non affiliés mais agréés Sport ou Jeunesse éducation populaire et œuvrant en QPV (les clubs non affiliés en zone rurale sont donc toujours exclus) ;Nouveauté : le Nord (avec le Pas de Calais et 3 départements de l’académie de Créteil) est territoire d’expérimentation pour des établissements du secteur loisir marchand (potentiellement il y en a 436 dans les 5 départements) : ils devront avoir un lien avec un club local et proposer une offre spécifique (différente de celles habituellement délivrées) uniquement à l’intention des étudiants boursiers.Le Compte Asso (LCA) est toujours la plateforme sur laquelle s’inscrire et effectuer la déclaration. Les associations ayant déjà un compte continueront à l’utiliser bien évidemment.Simplification : il suffira juste de déclarer le code : les informations du bénéficiaire concerné apparaîtront directement pour valider l’identité et voir s’il n’est pas déjà engagé dans une autre association (dans ce cas il y a blocage).Conseil : si le club bénéficie d’une connexion Internet au moment de l’inscription, il peut faire la déclaration immédiatement : dès qu’elle est faite, le code ne peut plus être utilisé par une autre association. Si cette connexion n’est pas possible, il ne faut donc pas tarder pour éviter tout problème.PaiementLe remboursement sera fait directement par l’État, via son Agence des Services et de Paiement (ASP). Il est prévu un paiement au fil de l’eau : tous les 15 du mois, du 15 septembre au 15 janvier (rappel : fin de la période d’éligibilité et donc de déclaration le 31 décembre 2022), l’ASP extrait toutes les déclarations (validées par la DRAJES qui a une mission de contrôle) et procède aux versements.Conseil : tant que la date limite d’éligibilité n’est pas atteinte, il est possible de faire les déclarations. Aussi faites-les dès que possible, elles seront prises en compte pour le paiement de la période en cours, et vous aurez moins de soucis de trésorerie.Une carte est à disposition des bénéficiaires pour trouver le club de leur choix. Les fédérations vont compléter la base de données actuellement établies à partir des associations référencées sur LCA. Il sera peut-être possible aux associations de se déclarer non partenaires du dispositif, mais je ne connais pas la procédure à ce jour.La carte est disponible sur le site suivant : https://sports-sgsocialgouv.opendatasoft.com/pages/pass-sports/Rôle du CDOSLe CDOS continuera à accompagner les associations à entrer et s’inscrire sur la plateforme LCA et à déclarer les codes. Il fera également la promotion du dispositif dans l’ensemble du mouvement sportif.  Le SDJES se chargera de l’information des familles, des bénéficiaires.Une communication officielle vous parviendra dans quelques jours.Nous ne manquerons de continuer à vous informer des avancées autant qu’il le faudra.Merci de diffuser cette information à vos clubs.Bien cordialementJean CosléouPrésident du Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord

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